Mentions légales

1. Éditeur du site

HOMABOT est une marque exploitée par la société ADOSI.

• Raison sociale : ADOSI
• Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée à associé unique)
• Capital social : 2 000 €
• Siège social : 30 B allée du Boivre, 44250 Saint-Brevin-les-Pins, France
• SIREN : 835 188 475
• SIRET (siège) : 835 188 475 00015
• N° TVA intracommunautaire : FR50 835 188 475
• RCS : Saint-Nazaire
• Code APE/NAF : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• Adresse e-mail : contact@homabot.com
• Téléphone : 06 48 37 76 09

2. Directeur de la publication

Ronan VIOLET, Président de la société ADOSI.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : O2SWITCH
• Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• RCS : Clermont-Ferrand 510 909 807
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, illustrations, logo, marque HOMABOT, photographies, code) est la propriété exclusive d'ADOSI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ADOSI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

6. Responsabilité

ADOSI s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d'ADOSI.